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Marques déposées par BASTIAN Pascal
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TOTT'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTT'S
BASTIAN Pascal

Numéro de dépôt :
3002047
Date de dépôt :
13/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2010
TOTT\'S de BASTIAN Pascal

Présentation de la marque TOTT'S

Déposée le 13 janvier 2000 par BASTIAN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est BASTIAN Pascal, domicilié(e) 5, square de la Ronceraie, 78860 SAINT NOM LA BRETECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque TOTT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTT'S est expirée depuis le 13 janvier 2010.

BASTIAN Pascal a également déposé les autres marques suivantes : TOTT'S TALK OF THE TOWN


BASTIAN Pascal - 5, square de la Ronceraie, 78860 SAINT NOM LA BRETECHE - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements et chaussures ; décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].